Règlements et chartes

 Le règlement intérieur de l’établissement

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Règlement intérieur

 La charte des usages numériques

PDF - 75.7 ko
Charte des usages numériques

 Le Règlement financier

Le Règlement financier

 Règlement du transport scolaire

Voir l’article sur le transport scolaire.

 Règlement des activités culturelles et sportives (ACS)

Voir l’article sur les ACS.