Les conseils

Le Conseil d’école

Le conseil d’école est présidé par le directeur d’école.
Il adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école.
Il est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école, notamment :

  • Les structures pédagogiques
  • L’organisation du temps et du calendrier scolaires
  • Le projet d’école ou le projet d’établissement dans sa partie 1er degré sur proposition du conseil des maîtres
  • Les actions particulières permettant d’assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l’école et une bonne adaptation à son environnement
  • Les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes locales
  • Les projets et l’organisation de classes de découverte
  • Les questions relatives à l’hygiène, à la santé et à la sécurité des élèves dans le cadre scolaire
  • Les principes de choix des matériels et outils pédagogiques
  • Les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.

Le Conseil d’établissement

Le conseil d’établissement est compétent pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l’établissement.
Il adopte :

  • le projet d’établissement, sur proposition du conseil d’école et du conseil du second degré
  • le règlement intérieur de l’établissement après consultation des instances préparatoires (conseil d’école et conseil du second degré)
  • les horaires scolaires
  • le plan annuel d’éducation à l’orientation
  • Il émet un avis sur :
  • la proposition de la carte des emplois des personnels de l’établissement
  • les propositions d’évolutions des structures pédagogiques et la composition des classes
  • les projets d’actions pédagogiques
  • le programme des activités culturelles et sportives
  • les questions relatives à l’accueil et à l’information des parents d’élèves, les modalités générales de leur participation à la vie de l’établissement
  • la programmation et le financement des voyages scolaires
  • l’organisation de la vie scolaire